Procès-verbal du conseil Municipal du 06 juillet 2026
APPROBATION PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026
SPL ARTOIS_RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE REPRESENTANTS ASSEMBLEE SPECIALE AU CA
SPL ARTOIS_RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE REPRESENTANTS ASSEMBLEE SPECIALE AU CA_PJ1
CPTE RENDU D'ACTIVITES AU CONCEDANT 2025_CONCESSION AMENAGEMENT PR RENOVATION CITE PARISIENNE
CPTE RENDU D'ACTIVITES AU CONCEDANT 2025_CONCESSION AMENAGEMENT PR RENOVATION CITE PARISIENNE_PJ1
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION REFUGE DE VERMELLES
DECISION MODIFICATIVE N°2
INSTAURATION TAXE SUR VACANCE DES LOCAUX HABITATION A CPTER DU 1ER JANVIER 2027
CONVENTION PARTENARIAT VILLE DE DROCOURT et CENTRE OSCAR LAMBRET_OCTOBRE ROSE
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